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Conseils d’administration

vendredi 22 novembre 2013, par Patrick Beaudry,Gestionnaire.

Conformément à l’article 2 de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, les actes du Conseil d’administration sont portés à votre connaissance.

1 Droits de reprographie
2 Echange Pays-bas participation familles
3 Echange Pays-bas don FSE
4 Voyage Espagne participation familles
5 Voyage Espagne don FSE
6 Voyage Espagne don voyagiste
7 Echange Angleterre participation familles
8 Echange Angleterre don FSE
9 Programme de prévention 2013-2014
10 Nomination « Assistant de prévention »
11 Convention Occupation Précaire logement Adjoint-gestionnaire
12 Répartition logements de fonction
13 Convention indemnisation utilisation équipements sportifs
14 DM n° 8 acquisition matériels pédagogiques EPS
15 Règlement de l’achat public 2014
16 Passation des marchés - Délégation du Conseil
d’administration au Chef d’Etablissement
17 Tarif hébergement sorties Mémorial & Maison de l’énergie
18 Convention mutualisation prix littéraire
19 Programme activité négocié CIO/EPLE
20 Participation 2014 Etablissements membres groupts commandes
21 Avenant n° 2 Convention mutualisation gestion financière CAE
22 Convention ENT académique & régional bas-normand
23 Budget 2014
24 Modifications règlement intérieur Chapitre XI – La sécurité
25 Convention de mutualisation 2013-2014 "Prix littéraire"
26 Convention mise à disposition locaux à UMMS
27 Situation logements au 01-01-14
28 Montant révisé loyer COP logement Adjoint-gestionnaire
29 Répartition crédits pédagogiques complémentaires 2013
30 Adhésion FUAJ pour Echange Pays-bas 2013-2014
31 Convention partenariat/Prêt exposition nomade"enjeux énergétiques"
32 Répartition DHG 2014-2015
33 Adhésion au Gréta du Calvados
34 Subvention Association sportive du Collège
35 Subvention exceptionnelle Association sportive du Collège
36 Compte financier 2013 - Adoption
37 Compte financier 2013 - Affectation résultat
38 DBM n° 2 Prélèvement sur Fonds de roulement
39 Renouvellement contrat CUI
40 Renouvellement contrat CUI
41 Renouvellement contrat CUI
42 Demande C.O.P logement Adjoint-gestionnaire
43 Demande C.O.P logement Chef Etablissement
44 Répartition logements de fonction au 01-09-14
45 DBM n° 4 prélèvement sur Fdr
46 Convention groupement cdes extincteurs CRBN
47 Contrat DEEE enlèvement matières recyclables
48 Programme d’action école-collège
49 Programme CESC 2014-2015
50 Projets pédagogiques 2014-2015

Documents joints

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