Conditions appliquées aux transports scolaires à compter du 18-05-20

"Madame, Monsieur,

En lien avec le Rectorat, la Région s’est organisée avec les transporteurs et les autorités organisatrices locales de transport pour accompagner la réouverture des établissements en remettant dès le 12 mai en route la totalité des circuits de transport scolaire, sous réserve de disponibilité des matériels et conducteurs ou de contraintes spécifiques et justifiées des organisateurs locaux.

Dans l’attente des recommandations définitives du gouvernement sur le sujet, la Région a d’ores et déjà décidé de mettre place des règles sanitaires très strictes visant à protéger les enfants. Ces règles se fondent notamment sur les échanges que j’ai eu avec les chefs des services épidémiologiques des CHU de Caen et de Rouen.

Pour tenir compte du principe de distanciation spatiale de 1 mètre, nous limiterons dans un premier temps le nombre d’enfants transportés à 25% de la capacité totale des bus (occupation d’un siège sur deux avec la condamnation des sièges côté couloir et d’une rangée sur deux). Un temps d’observation lors de la première semaine pourrait permettre ensuite d’ajuster la capacité au regard des consignes nationales qui fixeront vraisemblablement une limite à 50%. En raison de la reprise progressive des classes et de la limitation du nombre d’élèves accueillis par classe, cette règle de 25% devrait être respectée. En cas d’affluence importante, la règle sera adaptée dans la limite d’un emport maxi de 50%. Une tolérance ponctuelle pourra être accordée afin de ne pas laisser un enfant non accompagné à un arrêt de prise en charge. Sur les lignes régulières utilisées par des scolaires, la priorité sera donnée aux scolaires.

La règle concernant le port du masque est calquée sur celle en vigueur dans les établissements d’enseignement. Le masque sera donc obligatoire pour les collégiens. La responsabilité des parents est dans ce cadre essentielle. Les conducteurs bénéficieront toutefois d’un stock de 10 masques de secours pour les élèves se présentant sans masque, avec signalement des enfants concernés aux parents ainsi qu’aux maires et à vous-même. A l’inverse, le port de gants est très fortement déconseillé pour tous.

Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition dans les gares routières, et à bord des cars lorsque les transporteurs seront en mesure de le faire, sauf lorsqu’ils ne transportent que des enfants scolarisés en maternelle, pour qui le gel n’est pas conseillé.

La montée à bord par la porte avant et la descente par la porte centrale sera la règle, afin de limiter les croisements de voyageurs. Des parois de protection seront posées au niveau du siège conducteur, et la règle peut être adaptée dans cette attente.

Je tenais à vous en informer. Les mesures préconisées par l’Etat devraient être connues d’ici le lundi 11 mai. Elles conduiront le cas échéant la Région à adapter les règles énoncées ci-dessus. Croyez-bien que je suis le premier à déplorer l’arrivée tardive de ces consignes gouvernementales.

Bien à vous